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Propriété du site
Le site Transpetaccess est la propriété de EI BOURNISIEN Nicolas BOURNISIEN
5 la Farge
23170 AUGE
06 19 84 78 62
transpetaccess@gmail.com
RCS GUERET :419 659 800
Siret : 41965980000025
TVA : FR19 41965980000017
APE :0149Z

Le site transpetaccess.fr est dédié pour la vente de prestation de transport nationale pour les chiens, chats, furets et lapins ainsi que la vente d’accessoires pour animaux.

La publication, la réalisation et la gestion du site TRANSPETACCES est sous la responsabilité de Diane BOURNISIEN, salariée et gestionnaire de transport de l’EI BOURNISIEN, dont le siège est situé à 5 la farge 23170 AUGE.
Le site est hébergé par la société publique WIX.COM et TUCOWS,crées en 2006, les fondateurs sont Avishai Abrahami · Nadav Abrahami Giora Kaplan.
Action :NASDAQ (WIX) l’Activité :Website builder et Internet
Le Siège social est àTel Aviv.

Les Photographies sont la propriété de WIX et TRANSPETACCES EI BOURNISIEN.


Les informations présentes sur le site de transpetaccess sont la propriété TRANSPETACCESS EI BOURNISIEN, font donc l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n'est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.


Toute reproduction quel qu’elle soit, est interdite. (Article L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.)


Médiation à la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges : le médiateur est le SNPCC
SNPCC - 239 Rue des Bottes - 01320 CHALAMONT
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0892.681.341
 

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Les informations recueillies sur le Client dont l’objet d’un traitement informatique réalisé par l’entreprise TRANSPETACCESS EI BOURNISIEN et sont indispensables au traitement de sa demande/ la vente. Ces informations et données personnelles sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et règlementaires. Elles seront conservées aussi longtemps que nécessaire pour l’exécution de la demande et des garanties éventuellement applicables à l’issue de la demande.


Le responsable du traitement des données est l’entreprise TRANSPETACCESS EI BOURNISIEN 5 la farge 23170 AUGE, bournisien23170@aol.com


L’accès aux données personnelles sera strictement limité aux employés du responsable de traitement, habilités à les traiter en raison de leurs fonctions.


Conformément à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 06 août 2004, et par le Règlement Européen n°2016/.679, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, et de portabilité des données le concernant, ainsi que du droit de s’opposer au traitement pour motif légitime, droits qu’il peut exercer en s’adressant au responsable de traitement à l’adresse postale ou e-mail mentionnées ci-dessus, en joignant un justificatif de son identité valide.


En cas de réclamation, le client peut contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

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